Références significatives
Région Hauts-de-France
Assistance pluridisciplinaire relative aux transports ferroviaires et routiers régionaux de voyageurs, à la mobilité et aux transports publics – En partenariat avec Alenium Consultants
Conseil départemental de l’Essonne
Missions d’assistance, d’études et d’expertises techniques, juridiques, économiques et financières dans le cadre de la mise en oeuvre de la compétence ‘Transports et Mobilité” du Département
Pôle métropolitain du Genevois français
Assistance et conseil sur le volet Mobilité du Pôle métropolitain
En partenariat avec KISIO
Communauté d’agglomération de Dembeni – Mamoudzou (Mayotte)
AMO pour la création d’un réseau de transport urbain et sa procédure de contractualisation – complémentarité avec l’offre de transport présente sur le territoire de la CADEMA – En partenariatavec INGEROP Conseil & Ingénierie
Région Occitanie
ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE ET FINANCIER DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX NON URBAINS, REGULIERS OU A LA DEMANDE, ET TRANSPORTS SCOLAIRES ET GARES ROUTIERES VERS LA REGION – En partenariat avec Alenium Consultants, H3P Audit & Conseil, D4 Avocats
Commune de Sainte-Maxime (Var)
AMO pour l’audit et le renouvellement de la délégation de service public afférente à la gestion du service de transports de personnes, et suivi du nouveau contrat
Communauté d’agglomération Privas – Centre Ardèche
Etude sur la définition d’une offre de transport collectif et de stationnement, et sur la mise en oeuvre d’un schéma de mobilité
– En partenariat avec Item Etudes & Conseil
Région Normandie
Mission d’assistance pour la préparation du transfert de la compétence transport des Départements à la Région (aspects organisationnels et financiers) – En partenariat avec Alenium Consultants
Ministère de l’écologie, du développement durable, et de l’énergie
Mission d’assistance et de conseil technique et financier auprès de la Mission Autorité organisatrice des trains d’équilibre du territoire (TET) – En partenariat avec Alenium Consultants, SNC-Lavalin, SMA, SETEC International, Territoires Mobiles.
Syndicat des Transports d’Ile-de-France (Stif)
Audit technico-économique de 3 contrats “CT2” (450 véhicules) – En partenariat avec Alenium Consultants.
Communauté de Communes des Portes Briardes (77)
Mission d’assistance pour la réflexion sur la prise de compétence transport et sur la constitution en AOP par délégation de compétence du STIF pour l’organisation d’un service local de transport à la demande.
Conseil Départemental du Val-d’Oise
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du marché d’exploitation du service de transport dédié aux personnes en situation de handicap (PAM 95), et d’exploitation d’un centre départemental de réservation.
Le Toulois, Communauté de communes
Mission d’assistance et de conseil technique et financier auprès de la Mission Autorité organisatrice des trains d’équilibre du territoire (TET) – En partenariat avec Alenium Consultants, SNC-Lavalin, SMA, SETEC International, Territoires Mobiles.
Concarneau Cornouaille Agglomération
Assistance pour le choix du mode de gestion du réseau de transport à partir de 2018 sur le ressort territorial de l’agglo
Conseil Départemental du Val-d’Oise
Audit de la prestation fournie par la société FLEXCITE pour les services PAM 95 et ACCES 95 (en coll. avec H3P ; Oberto Conseil mandataire)
Ville de Saint-Ouen sur Seine
Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage organisationnelle, technique, juridique et financière pour la gestion en régie des parcs de stationnement de la Ville (en coll. avec Egis France et Massena Ingénierie financière ; Oberto Conseil mandataire)
Conseil Général de l’Eure
Mission d’assistance juridique, administrative, technique et économique pour le renouvellement de conventions transport passées par le Département de l’Eure avec la CAPE, la CASE, le GEA, et la passation d’une convention avec l’Agglo du Pays de DREUX
Communauté de Communes des Portes Briardes (77)
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative au fonctionnement, à l’organisation et à l’évolution du réseau de transports collectifs
Conseil Général de l’Yonne
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des contrats de délégation de service public des lignes régulières départementales de transport de voyageurs
Conseil Général de la Sarthe
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement de marchés publics de transports scolaires départementaux
Syndicat des Transports d’Ile-de-France
AMO pour la définition des conditions de participations du STIF aux services locaux de transport à la demande (en coll. avec Alenium Consultants)
Syndicat des Transports d’Ile-de-France
Benchmark sur les contrats de transport passés par des AOT en France (en coll. avec Alenium Consultants)
Conseil Général de Loire Atlantique
AMO pour le choix du mode de gestion du réseau départemental de transport de voyageurs et pour le mise en oeuvre des procédures retenues (accord-cadre multi-attributaire)
Conseil Général de l’Eure
Mission d’assistance juridique, financière et technique pour le renouvellement de marchés publics de transports scolaires départementaux
Conseil Général de la Haute-Vienne
Expertise pluridisciplinaire en matière de transport de voyageurs
Concarneau Cornouaille Agglomération (CCA)
AMO pour le choix du mode de gestion déléguée ou directe du réseau de transports urbains, et pour la mise en oeuvre du mode retenu (DSP / marché / régie / SPL)
Régie Départementale des Transports de la Haute-Vienne
Audit social, organisationnel et financier de la régie
Conseil Général de la Corse du Sud
AMO pour le renouvellement des contrats d’exploitation des lignes régulières interurbaines de transport routier de voyageurs du Département de la Corse-du-Sud
Département de Seine-et-Marne
Prestation d’assistance technique, juridique et financière pour le renouvellement du contrat de délégation de service public de transport à la demande départemental adapté aux personnes handicapées PAM 77(en coll. avec Massena Ingénierie Financière et Bird & Bird Avocats)
Saint-Brieuc Agglomération
AMO pour la création de la Société Publique Locale “Baie d’Armor Transport” entre SBA et le Conseil Général 22 (en coll. avec Lefèvre Pelletier & Associés, Avocats)
Syndicat Mixte des Transports Urbains du Grand-Nouméa
Prestations de conseil dans le cadre de la réalisation du projet de TCSP du Grand-Nouméa
Saint-Brieuc Agglomération
AMO pour le renouvellement de la DSP du réseau de transports publics urbains
Communauté d’Agglomération de Bastia
AMO pour la mise en place du futur mode de gestion des transports publics urbains de la CAB
Conseil Général d’Eure-et-Loir
AMO pour le renouvellement des contrats de DSP des lignes régulières routières du réseau Transbeauce
Conseil Général de l’Eure
Etude comparative de la gestion directe ou déléguée des lignes régulières routières
Conseil Général de l’Eure
AMO pour le renouvellement des contrats de DSP des lignes régulières routières
Communauté d’Agglomération du Pays de Flers
AMO pour le renouvellement des contrats de DSP des transports réguliers et des transports scolaires
Commune de Manosque
AMO pour le renouvellement du contrat de DSP du réseau de transports urbains.
Nota : Service public gratuit dont le contrat d’exploitation, rédigé par nos soins, a fait jurisprudence en étant qualifié de DSP au vu de la part de risque assumée par le délégataire (TA de Marseille, ordonnance du 17 mars 2010 « Société Manosquine de transport de voyageurs ») – Voir notre rubrique “Boîte à outils”
Conseil Général du Loiret
AMO pour le renouvellement des contrats de DSP des lignes régulières routières, des circuits de transports scolaires et des services de transport à la demande (en coll. avec Amplitude TC)
Conseil Général de la Sarthe
AMO pour le renouvellement des contrats de DSP des lignes régulières routières (en coll. avec Amplitude TC)
Communauté du Pays d’Aix-en-Provence
AMO pour la consultation d’entreprises en vue de l’élaboration du projet de PDU de la CPA
Références auprès des Collectivités territoriales AMO pour la gestion de réseaux de transports
- Haute-Vienne
- Seine-et-Marne (en coll. avec Massena Ingénierie Financière)
- Corse du Sud
- Eure-et-Loir
- Ain (en coll. avec LEE Conseil)
- Indre-et-Loire (en coll. avec LEE Conseil)
- Eure
- Haute-Corse (en coll. avec Amplitude TC)
- Loiret (en coll. avec Amplitude TC)
- Sarthe (en coll. avec Amplitude TC)
- Val d’Oise (en coll. avec INGEROP Conseil & Ingénierie)
- Moselle
- Vienne
- Hautes-Pyrénées
- Var
- Bouches-du-Rhône
- Isère
- Charente-Maritime
- Hérault
- Alpes-de-Haute-Provence
- Marseille-Provence-Métropole
- Strasbourg
- Arras
- Métro léger Barcelona – Llobregat – Sant-Just-Desvern
- Tunnel Prado – Carénage à Marseille
- Liaison autoroutière Est – Ouest (LEO) (Avignon)
- Autoroute à péage Abidjan – Yamoussoukro (Côte d’Ivoire)
- Route à péage Abidjan – Grand-Bassam (Côte d’Ivoire)
- Chemin de fer Abidjan – Ouagadougou (Côte d’Ivoire – Burkina-Faso)
- Port Autonome d’Abidjan (PAA) (Côte d’Ivoire)
- Port Autonome de San-Pedro (PASP) (Côte d’Ivoire)
- Aéroport de Barcelone (zone de fret)
- Aérodrome d’Odienné (Côte d’Ivoire)
- Centre d’activités logistiques du Vallès Occidental (Barcelone)
- Centre d’activités logistiques de Sagunto (Valencia)
Autres références
- Métro léger Barcelona – Llobregat – Sant-Just-Desvern
- Tunnel Prado – Carénage à Marseille
- Liaison autoroutière Est – Ouest (LEO) (Avignon)
- Autoroute à péage Abidjan – Yamoussoukro (Côte d’Ivoire)
- Route à péage Abidjan – Grand-Bassam (Côte d’Ivoire)
- Chemin de fer Abidjan – Ouagadougou (Côte d’Ivoire – Burkina-Faso)
- Port Autonome d’Abidjan (PAA) (Côte d’Ivoire)
- Port Autonome de San-Pedro (PASP) (Côte d’Ivoire)
- Aéroport de Barcelone (zone de fret)
- Aérodrome d’Odienné (Côte d’Ivoire)
- Centre d’activités logistiques du Vallès Occidental (Barcelone)
- Centre d’activités logistiques de Sagunto (Valencia)